Description

Contenu du kit

Dans ce kit, vous trouverez les documents les plus importants au format Word modifiable, notamment :

✅ Clauses et conditions d’exécution du marché
✅ Acte de candidature pour appel d’offre
✅ Attestation d’assurance responsabilité civile
✅ Attestation de régularité fiscale
✅ Cahier des charges ou document d’appel d’offres
✅ Certificat d’agrément
✅ Certificat d’assurance qualité
✅ Certificat d’existence légale
✅ Certificat d’immatriculation de l’entreprise
✅ Certificat de capacité financière
✅ Certificat de compétence et qualifications techniques
✅ Certificat de conformité sociale
✅ Certificat de qualité et de normes
✅ Certificat de régularité fiscale
✅ Certificat de respect des normes environnementales
✅ Certificat de sécurité
✅ Certificat fiscal
✅ Certificat social
✅ Certificats et licences requis pour l’appel d’offres
✅ Conditions générales du contrat d’appel d’offres
✅ Conditions particulières du contrat d’appel d’offres
✅ Contrats de sous-traitance
✅ Déclaration sur l’honneur
✅ Description du projet
✅ Dossier de ressources humaines pour un appel d’offres
✅ Formulaire de soumission pour un appel d’offres
✅ L’attestation de non-faillite
✅ L’attestation de respect des normes et réglementations
✅ L’échéancier de mise en œuvre
✅ La méthodologie de travail
✅ La preuve de conformité aux normes
✅ Le calendrier prévisionnel
✅ Le dossier de confidentialité
✅ Le dossier de ressources humaines
✅ Le dossier financier
✅ Le plan de gestion des risques
✅ Le plan de prévention des risques
✅ Le plan de travail ou planning
✅ Le registre du commerce
✅ Les certificats de qualification technique
✅ Les certificats et licences
✅ Les clauses et conditions d’exécution du marché
✅ Les documents nécessaires pour un appel
✅ Les échantillons ou maquettes
✅ Les garanties ou cautions
✅ Les références et expériences antérieures
✅ Les références et expériences passées
✅ Lettre d’invitation à soumissionner
✅ Lettre de candidature pour l’appel d’offres
✅ Licence d’exploitation commerciale
✅ Licence d’import-export
✅ Modèle de contrat
✅ Modèle de lettre de garantie de soumission
✅ Modèles de références professionnelles
✅ Plan de gestion de la qualité
✅ Planning et plan de travail
✅ Procédure d’obtention d’une licence de construction
✅ Proposition d’assurance responsabilité civile professionnelle
✅ Questions réponses
✅ Un cahier des charges techniques
✅ Un dossier technique appel d’offre
✅ Un règlement de consultation

Des livres indispensables pour vous guider :

✅ Appels d’Offres : Rédiger, Répondre, Analyser
✅ Corruption dans les Marchés Publics : Méthodes, Acteurs et Contre-Mesures
✅ Guide pour la Préparation et l’Élaboration des Marchés Publics (Novembre 2017)
✅ L’Intégrité dans les Marchés Publics : Les Bonnes Pratiques de A à Z
✅ Le Mémento du Conducteur de Travaux : Préparation et Suivi de Chantier pour les Marchés Publics et Privés
✅ Mémento des Marchés Privés de Travaux : Intervenants, Passation & Exécution
✅ Pratique du Droit de la Construction : Marchés Publics et Privés
✅ Principes de l’OCDE pour Renforcer l’Intégrité dans les Marchés Publics
✅ Réforme des Marchés Publics